Mention légales

REALISATION DU SITE Responsable: ALAIN NKOUKA
Adresse:105 Boulevard Jules - Paris.
Email : contact_small_world@yahoo.com

Mention légales

Site Web : https://www.small-world.fr
Conception graphique : ALAIN NKOUKA 105 Boulevard Jules - Paris
Web design : ALAIN NKOUKA 105 Boulevard Jules - Paris

Mention légales

Développement : ALAIN NKOUKA Boulevard Jules - Paris
Hébergement : LWS - France
ACCEPTATION DES CONDITION D'UTILISATION En contrepartie de l'accès, de la consultation du site Small-World, vous êtes tenu d'accepter les présentes clauses d'utilisation et de vous y conformer ainsi qu'aux lois et réglementations en vigueur.

Mention légales

ENGAGEMENT PRIS PAR LE SITE Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment
La loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 modifiée de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne; Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne
Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Mention légales

Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;
Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
Conformément à l’article 6 loi LCEN du 21 juin 2004 et à son décret d’application du 24 octobre 2007, un droit de réponse écrit est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site

Mention légales

AVERTISSEMENT PROTECTION DE VOS DONNÉES Small-World s’attache à la protection de votre vie privée et s’engage à respecter les dispositions de la loi n° 78-17
du 6 janvier 1978 ainsi que le règlement (Union européenne) n° 2016/679 du 27 avril 2016 à partir de son application le 25 mai 2018. En tout état de cause Small-World ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, prénom, âge, sexe, adresse électronique ) que pour le besoin des services proposés par le Site.
L’utilisateur fournit alors ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Mention légales

COOKIES Certaines de nos pages Web utilisent des cookies.
Les cookies contribuent à rendre notre site Web plus convivial, efficace et sécurisé. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre ordinateur et enregistrés par votre navigateur.
Les cookies n’endommagent pas votre ordinateur et ne contiennent aucun virus.

Mention légales

FORMULAIRE DE CONTACT Si vous nous envoyez des questions via le formulaire de contact,
nous collecterons les données saisies sur le formulaire, y compris les coordonnées que vous fournissez, pour répondre à votre question et à toute question complémentaire. Nous avons un seul type de formulaire de contact sur notre site Web qui envoie un mail direct à notre siège social. Small-World se réserve le droit, à sa seule discrétion de changer, modifier, ajouter ou supprimer tout
ou partie de ces mentions légales et ce quel que soit le moment. Il est de la responsabilité de l’utilisateur de consulter les mentions légales du Site régulièrement.