Mentions Légales

8 mentions

Mention #10
Article
REALISATION DU SITE Responsable: ALAIN NKOUKA
Paragraphe
Adresse:105 Boulevard Jules - Paris.
Articles
Email : contact_small_world@yahoo.com
Mention #11
Article
Site Web : https://www.small-world.fr
Paragraphe
Conception graphique : ALAIN NKOUKA 105 Boulevard Jules - Paris
Articles
Web design : ALAIN NKOUKA 105 Boulevard Jules - Paris
Mention #12
Article
Développement : ALAIN NKOUKA Boulevard Jules - Paris
Paragraphe
Hébergement : LWS - France
Articles
ACCEPTATION DES CONDITION D'UTILISATION En contrepartie de l'accès, de la consultation du site Small-World, vous êtes tenu d'accepter les présentes clauses d'utilisation et de vous y conformer ainsi qu'aux lois et réglementations en vigueur.
Mention #13
Article
ENGAGEMENT PRIS PAR LE SITE Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment
Paragraphe
La loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 modifiée de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne; Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne
Articles
Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
Mention #14
Article
Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;
Paragraphe
Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
Articles
Conformément à l’article 6 loi LCEN du 21 juin 2004 et à son décret d’application du 24 octobre 2007, un droit de réponse écrit est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site
Mention #15
Article
AVERTISSEMENT PROTECTION DE VOS DONNÉES Small-World s’attache à la protection de votre vie privée et s’engage à respecter les dispositions de la loi n° 78-17
Paragraphe
du 6 janvier 1978 ainsi que le règlement (Union européenne) n° 2016/679 du 27 avril 2016 à partir de son application le 25 mai 2018. En tout état de cause Small-World ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, prénom, âge, sexe, adresse électronique ) que pour le besoin des services proposés par le Site.
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L’utilisateur fournit alors ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Mention #16
Article
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Paragraphe
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Mention #17
Article
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Paragraphe
nous collecterons les données saisies sur le formulaire, y compris les coordonnées que vous fournissez, pour répondre à votre question et à toute question complémentaire. Nous avons un seul type de formulaire de contact sur notre site Web qui envoie un mail direct à notre siège social. Small-World se réserve le droit, à sa seule discrétion de changer, modifier, ajouter ou supprimer tout
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Alain Nkouka

Responsable légal

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Dernière mise à jour : 22/10/2026 00:24